Mentions légales

1- Présentation du site

Les noms de domaines brainyup.fr ; brainy-up.fr ; brainy-up.com ; brainyup.net ; brainy-up.net ; brainyup.org ; brainy-up.org ; brainyup.eu ; brainy-up.eu sont tous associés au site Brainy UP, exploitant la marque BrainyUP, déposée auprès de l’INPI. Copie BOPI.

 

Le site Brainy UP permet à ses membres d’améliorer leurs connaissances et compétences, notamment professionnelles par l’apprentissage en ligne, ainsi que de communiquer et échanger.

 

2- Responsables

Propriétaire :

Société BrainyUP

CréÀCannes - 11 Avenue Maurice Chevalier, 06150 Cannes-la-Bocca, FRANCE

RCS : 828 280 644 R.C.S Cannes

Société par actions simplifiées, immatriculée le 13/03/2017

Capital social de 2000€

N° TVA intracommunautaire : FR 25 828280644

Téléphone : 04.89.82.28.14

Courriel : contact@brainyup.fr

 

Responsable du site :

Arnaud Degrave

Courriel : arnaud@brainyup.fr

 

Responsable de publication :

Lucas Grimont

744 Chemin des Cabrières, 06250 Mougins, FRANCE

Téléphone : 06.59.28.32.51

lucas@brainyup.fr

 

3- Hébergeur du site

Dénomination : OVH

Siège social : Owo OVH Whois Offuscator, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, FRANCE

Numéro de téléphone : 09 72 10 10 07

Courriel : sd@ml.ovh.net

SIRET : 424 761 419 00045

Capital social : 10 069 020€

Site : https://www.ovh.com

 

4- Déclaration CNIL

Le site BrainyUP a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, enregistrée sous le numéro 2044953 v 0.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@brainyup.net.

 

5- Propriété

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tout élément intégré au site, notamment les fichiers graphiques, textes, vidéos, logos, pages internet, mooc et serious games, sont la propriété exclusive de la société BrainyUP, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

 

La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments est formellement interdite sans l’autorisation expresse, écrite et signée de manière manuscrite, cumulativement, de la part du responsable du site et du responsable de publication.

 

Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les fichiers composant BrainyUP qui sont la propriété exclusive de la société BrainyUP sont mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons 4.0 Internationale, CC BY-NC-ND 4.0

 

6- Responsabilité limitée

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

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