Charte de bonne conduite

Les espaces communautaires d’échanges présents sur le site internet www.brainyup.com , notamment les forums, chats et murs des Membres, sont soumis à la présente Charte de Bonne Conduite que doivent respecter les Utilisateurs, cumulativement aux autres Documents Contractuels.

 

Définitions

Forum : Les Forums désignent les espaces de communication communs présents sur le Site.

Chat : Le Chat désigne l’espace de communication synchrone entre plusieurs Membres.

Communauté : La Communauté désigne l’ensemble des Utilisateurs et Membres du Site.

Publications : Les Publications désignent tout contenu, notamment texte, image, fichier audio, fichier vidéo ; publié sur le Site par un Utilisateur.

 

1- Encadrement de publications

Les échanges sur le Site sont modérés à posteriori, c'est-à-dire qu'aucun message ne sera relu avant sa publication.

Les messages et fichiers sont donc publiés immédiatement, mais sont susceptibles d'être contrôlés par l'équipe de modération et les administrateurs du site, après leur publication.

 

Le rôle de l'équipe de modération et des administrateurs est de veiller au bon fonctionnement des espaces communautaires, en écartant tout message qui notamment par leur caractère indigne, attentatoire aux personnes, destructeur ou manifestement hors sujet, nuisent aux échanges de la communauté du Site.

 

Compte tenu des contraintes et limites notamment humaines, techniques et temporelles, l’équipe de modération et les administrateurs fournira ses meilleurs efforts pour modérer les espaces communautaires, sans toutefois pouvoir contrôler chaque publication.

 

2- Motifs de modération

Conformément à l’encadrement de publications, certaines publications sont susceptibles d’être modérées par l'équipe de modération et les administrateurs.

Sans que cette liste soit exhaustive, voici les principaux motifs de modération :

  • Publications à caractère racistes, haineux, homophobes, sexistes, diffamatoires, contraires aux bonnes moeurs ;
  • Publications à caractère publicitaires et commerciales ;
  • Publications obscènes, pornographiques ou relevant du harcèlement ;
  • Publications mentionnant des données personnelles ou coordonnées précises notamment un numéro de téléphone, une adresse postale, adresse courrielle ;
  • Publications multiples, similaires, redondantes ;
  • Publications hors sujet, incitant à la polémique ou n’apportant pas de complément substantiel ;
  • Publications en langage abrégé, dont l'orthographe est trop approximative ou dans d’autres langues que le français ;
  • Publications rédigés entièrement en majuscules.

 

3- Règles de bonne conduite

Les Utilisateurs sont tenus de respecter les principes de bonne conduite élémentaires nécessaires à la participation à une plateforme d’information telle que le Site et en particulier, sans que cette liste soit exhaustive, les règles ci-après :

  • L’Utilisateur doit respecter les règles élémentaires de politesse et de savoir vivre notamment en étant poli, bienveillant et prévenant ;
  • L’Utilisateur ne doit jamais insulter ou se moquer d’un autre Utilisateur et de ses Publications ;
  • L’Utilisateur qui publie un nouveau sujet doit faire en sorte qu’il soit claire, lisible, ergonomique, notamment avec un titre explicite et une mise en forme soignée ;
  • L’Utilisateur qui veut publier un nouveau sujet s’assure au préalable que la thématique de celui-ci n’est pas déjà abordée, afin d’éviter les doublons d’informations ;
  • L’Utilisateur s’engage à ne pas publier de sujets, propos ou fichiers qui portent à polémique, ou destinés à troller la communauté ;
  • L’Utilisateur s’engage à ne pas flooder. L’Utilisateur ne postera pas deux messages à la suite sans réponse d’un autre Utilisateur ou dans les 24h après avoir posté la précédente publication ;
  • L’Utilisateur s’engage à prévenir BrainyUP (par courriel, à l’adresse respect@brainyup.net) de toute infraction d’un autre Utilisateur aux règles des Documents Contractuels ;
  • L’Utilisateur s’engage à respecter les décisions de l'équipe de modérateurs et des administrateurs, notamment en terme de modération et de bannissement.

 

BrainyUP se réserve le droit de suspendre l’accès et la diffusion de tout ou partie d’un contenu contrevenant à la réglementation en vigueur ou aux règles des Documents Contractuels, ou qui ferait l’objet de réclamation de la part de tiers.

 

BrainyUP peut notamment demander à l’Utilisateur de lui fournir tous les justificatifs permettant d’établir son droit à diffuser un contenu litigieux et suspendre cette diffusion tant que ces éléments ne sont pas communiqués.

 

BrainyUP se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou supprimer le compte d’un Membre qui violerait la réglementation en vigueur ou les règles des Documents Contractuels, à tout moment et sans mise en demeure.

 

Chaque Utilisateur du Site s’engage à informer immédiatement BrainyUP (par courriel, à l’adresse respect@brainyup.net) de toute plainte ou action de tiers qui viendrait à sa connaissance concernant un contenu du Site et à répondre dans les plus brefs délais à toute demande d’information de la part de BrainyUP, via l’adresse courrielle communiquée par le membre lors de l’inscription.


En cas de non respect de ces règles et consignes, l'équipe du Site appliquera certaines sanctions aux membres concernés.

 

4- Modification de la Charte Données Personnelles

BrainyUP se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la Charte de Bonne Conduite en raison notamment d'une modification législative ou réglementaire ou de l'introduction de nouveaux services.

Les Utilisateurs sont donc invités à consulter régulièrement leur dernière version mise à jour, accessible en cliquant sur le lien hypertexte “Charte de Bonne Conduite” situé en bas de la page d'accueil du Site.

 

Dernière mise à jour : 03/08/2017